Que sont-ils devenus ?

Sandie CALME,

avocate, docteur en droit et auteur d’ouvrages juridiques

Sandie Calme est docteur en droit de l’Université de Paris I – Panthéon Sorbonne, enseignante et avocate au barreau de Paris.

Sandie Calme

Elle a  publié les ouvrages suivants :

*L’évolution du droit des transports ferroviaires en Europe (thèse de doctorat de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction du Professeur Philippe Delebecque), paru en 2008 au sein de la collection du Centre de droit maritime et des transports sous la direction de Maître Christian Scapel

L-evolution-Du-Droit-Des-Transports-Ferroviaires-En-Europe-Livre-847581117_MLRésumé : « Le droit des transports ferroviaires est marqué, en Europe, par l’ampleur du réseau ferroviaire paneuropéen sous l’égide de l’Organisation de transports internationaux ferroviaires assortie de son corps normatif dans sa version de 1980, qui recouvre quarante-deux Etats sur trois continents, africain, asiatique et européen, pris au sens géographique. Avec l’avènement du nouveau corpus normatif institué par le protocole de Vilnius de 1999, ce système juridique novateur entre en vigueur en juillet 2006 à raison de vingt-sept premières adhésions étatiques. Le recours par les transporteurs ferroviaires qui n’auront pas, ou pas encore, adhéré au nouveau système, nouveau système qui aspire à la libéralisation des transporteurs ferroviaires, à des dispositions de droit contractuel pour se soumettre au droit réformé par ce biais, est une solution envisagée à un éventuel démembrement du réseau du fait d’adhésions manquantes, dans l’intérêt de l’uniformisation juridique du réseau ferroviaire paneuropéen, pour autant que le droit contractuel demeure assujetti au droit national contraignant respectif. Le rapprochement des normes nationales internes aux dispositions à caractère international de la COTIF diverge d’un Etat à l’autre, avec parfois des insertions de normes internationales relevant de l’OTIF en droit interne comme des dispositions procédurales singulières très spécifiques. Si l’on veut bien se référer au modèle préalable britannique pour ce qui est de la libéralisation du secteur ferroviaire, les expériences du passé permettant de mieux comprendre l’avenir, il semble que le principe d’obligation de transporter demeure du fait de nécessités commerciales, avant comme après la libéralisation, la mission de service public persistant en droit des transports ferroviaires. Malgré la démarcation qui demeure entre elles d’après les réalités historiques allant au-delà de l’Union de Berne de 1890, les deux organisations internationales de transport ferroviaire que sont l’OSJD axée sur l’Europe orientale et sur le continent asiatique autour de la Communauté des Etats Indépendants, et l’OTIF plus axée géographiquement sur une zone ferroviaire occidentale, réalisent un effort remarquable d’harmonisation qui sert l’intérêt du réseau ferroviaire paneuropéen. A l’appui de ces efforts viennent s’adjoindre ceux de la Communauté européenne qui, d’une part, se propose d’instituer en ce sens, outre ses directives, des règlements européens et, d’autre part, envisage avec sérieux son adhésion à l’OTIF. Cette évolution va dans le sens d’une uniformisation juridique réellement souhaitée mais praticable seulement à long terme. »

*La réserve de propriété de droit français et de droit allemand dans le contexte européen – Une contribution au droit international de l’insolvabilité/Der Eigentumsvorbehalt des deutschen und französischen Rechts – Zugleich ein Beitrag zum internationalen Insolvenzrecht, ouvrage paru en 2011 aux éditions Peter Lang

Quatrième de couverture : « Ce livre présente une étude de la réserve de propriété et de ses implications transnationales au regard d’une analyse comparée franco-allemande. Il prend en compte la teneur des droits internationaux privés français et allemand, ainsi que des réformes et développements récents des droits nationaux respectifs en la matière, y compris en ce qui concerne la fiducie. A partir de l’analyse comparée et en considération des objectifs internationaux et européens d’harmonisation juridique qui affectent la réserve de propriété, cet ouvrage aboutit à une réflexion qui sert le droit international de l’insolvabilité, la réserve de propriété y étant un instrument de financement majeur. »

*L’essentiel du droit des transports, paru en 2012 aux éditions Lextenso-Gualino (également disponible sous forme électronique)

Quatrième de couverture : « Transport et développement économique sont intrinsèquement liés. Il est donc nécessaire de réguler cette activité commerciale et de responsabiliser ses acteurs, qu’il s’agisse de transport routier, ferroviaire, fluvial, maritime ou aérien, de personnes ou de marchandises. C’est le rôle du Droit des Transports. Aujourd’hui, la prégnance de l’internationalité dans les rapports commerciaux légitime, l’incursion de normes internationales au sein des droits internes des transports, de sorte que droit national et droit transnational des transports se trouvent de plus en plus imbriqués, notamment du fait des aspirations de l’Union européenne. Aussi, ce domaine juridique fait l’objet d’une mutation progressive allant d’une logique de compétition entre les modes de transport à une logique d’intermodalité. Il en résulte un droit des transports dynamique qui mobilise les différents législateurs et n’ayant cesse de se développer. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des transports. Étudiants en droit, économie, gestion. Juristes, économistes et gestionnaires du transport. Spécialistes du transport et de la logistique. Praticiens et passionnés du transport ».

*Droit international privé allemand, paru en 2013 aux éditions Europäischer Hochschulverlag (également disponible sous forme électronique, kindle)

1727Quatrième de couverture : « Le droit international privé allemand est une matière fondamentale des relations juridiques internationales avec l’Allemagne. Cet ouvrage en présente la substance au travers d’une traduction commentée des articles clés de la loi introductive au Code civil allemand consacrés au sujet ».

*European Works Councils in France, paru en 2013 chez Wolter Kluwer Law & Business (également disponible sous forme électronique)

Quatrième de couverture: “In order to ensure compliance with the legal framework for European Works Councils (EWCs) established by Directive 2009/28/EC, it is essential for each Member State to strengthen the legal certainty of negotiated outcomes involving EWCs by ensuring that employees’ information and consultation rights are effectively linked. This book – one of a series derived from the European Works Councils section of Kluwer’s matchless multi-volume Encyclopaedia of Labour Law and Industrial Relations – focuses on the implementation of the EWC directive in France. It is thoroughly practical in orientation, and representatives of both employers and employees can be assured that it fulfils the need for accurate and detailed knowledge of the structure and progress of French programmes and initiatives affecting the role of EWCs in labour and industrial relations.

The volume proceeds in a logical sequence through such topics as the following:

– the new definitions of ‘information’ and ‘consultation’; – employers’ obligation to pass on information to local representatives of employees; – training of EWC members; – assistance to the EWC in order to fulfil its mission; – the composition of the Special Negotiating Body (SNB); – the presence of experts, including trade union representatives, in negotiation meetings; – employee representatives’ right to collectively represent the employees; – centralizing employees’ representation in fragmented undertakings or groups of  undertakings; – the role of EWCs and workers’ representatives in the EU’s merger control procedures; – special protection for employee representatives concerning dismissal; – fall-back rules that improve EWCs’ consultation in case of restructuring; and – provisions ensuring that EWCs are informed and consulted without calling into   question the company’s capacity to adapt.

All relevant legal instruments and other documents are included. The book will prove of great value in setting up an EWC in France and in ensuring that it is functioning properly. Easy to understand for lawyers and non-lawyers alike, it is an essential tool for corporate counsel, human resources managers, labour lawyers, and trade unionists.”

 

Antoine VILLOUTREIX,

artiste

Nos formations en droit visent à former des…juristes. Mais il arrive que d’autres talents prennent le dessus, ce dont on ne peut que se réjouir !

Tel est le cas d’Antoine Villoutreux, musicien et chanteur, diplômé de notre cursus en 2007. Il vit à Berlin et a décidé de consacrer sa vie à la musique. Il a sorti son 1er album « Les vieux souliers » en 2010.

Bio d’Antoine (Crédit image et texte : http://sodade.eu/wp-antoine/?page_id=8&lang=fr)

La nouvelle voix française vient de Berlin

Les chansons d’Antoine Villoutreix regorgent d’émotions, d’ambiances, d’idées, et parlent un langage universel. Son style, il l’a tissé au contact de la bouillonnante scène jazz berlinoise, brassant sa culture française, celle des mots, avec une grande exigence musicale. Arrangements de cuivres et lignes de violoncelle viennent ainsi s’immiscer dans son univers. « Très tôt, j’ai voulu fuir un enfermement franco-français, explique-t-il. Le public allemand m’a poussé à me considérer comme un musicien, et pas seulement comme un parolier et un mélodiste. »

De “Germaine” qui cherche l’homme idéal, à “L’exilé”, évoquant les problèmes de l’immigration, en passant par l’ironie de “Mes chansons sont tellement naïves” et le renoncement de “Pirate”, ses textes font mouche, mêlant réflexion, humour, mélancolie et rêve. Sa voix chaleureuse se charge de guider l’auditeur le long de morceaux où les atmosphères intimistes côtoient l’énergie explosive du swing.

Cette ouverture transparaît sur scène, où Antoine Villoutreix a collaboré à de nombreux projets depuis qu’il réside à Berlin. Après ses premières armes au sein du groupe Meltem, à Paris, il a multiplié les expériences sous son nom propre, et évolue désormais sur scène soit dans une configuration confidentielle guitare-voix-violoncelle mais soit en formation « rock » associant guitare, basse, batterie et fender rhodes. Son talent lui a déjà permis de se faire repérer en première partie de Florent Vintrignier (La Rue Ketanou), Les Vieilles Pies et Debout sur le Zinc, et de se produire dans toute l’Europe.

Nicolas CHAROY,

directeur d’instituts médico-éducatifs

Après deux années à Potsdam, j’ai poursuivi le cursus franco-allemand à Nanterre jusqu’en Master 1. J’ai ensuite choisi de me réorienter vers le droit sanitaire et social en intégrant le Master 2 du même nom à Paris II. Ayant passé les épreuves du concours de directeur d’établissement public sanitaire, social ou médico-social, j’ai alors suivi une formation professionnelle de 24 mois à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique à Rennes. Dans le même temps, j’ai complété la formation reçue à l’EHESP par un Master 2 en alternance à l’IFROSS, institut de formation rattaché à l’université Lyon 3 Jean Moulin. Depuis janvier 2011, je suis directeur de deux instituts médico-éducatifs (écoles spécialisés pour des enfants et adolescents ayant un retard ou un handicap mental) dans le Pas-de-Calais.

Rien à voir avec le droit franco-allemand, me direz-vous. Comme quoi la formation initiale ne fait pas tout.
***

Gaspar OBREGON,

interprète de conférence

Le cursus franco-allemand (2005-2011) m’aura apporté beaucoup d’enseignements. Parmi les plus importants aujourd’hui encore : Une connaissance parfaite des aéroports parisiens et berlinois et un goût prononcé pour les voyages, un esprit constant de comparaison (vin ou bière ?) et une curiosité  pour les différences culturelles – tant dans l’approche juridique que dans la vie quotidienne – de mes pays d’accueil et d’origine.
A force d’expliquer des concepts et des idées françaises à un public allemand et vice-versa, je suis devenu un communicateur. Le hasard (lire ici) m’aura fait découvrir au fil de mon parcours de juriste-linguiste le métier d’interprète, où cette volonté de communiquer, d’expliquer et de transposer est toujours présente.


Comments are closed.